Mentions Légales

  1. Editeur du site :

CERITD, centre d’études et de recherches pour l’intensification du traitement du diabète, Association régie par la loi du 1er juillet 1901,  Numéro de SIRET : 494 100 381 00024

1 Rue Pierre Fontaine, 91000 Evry

  1. Développement et Design:

Sameh BEN OTHMEN

Email : sameh.ben-othmen@ceritd.com

  1. Hébergement

OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix www.ovh.com

  1. Description des services fournis

Le site http://fonssantediabete.org a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.

Le CERITD s’efforce de fournir sur le site http://fondssantediabete.org des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’association ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site http:// fondssantediabete.org sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http:// fondssantediabete.org ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

  1. Propriété intellectuelle

Le CERITD est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, articles scientifiques. L’utilisation du site ne vous confère aucun droit sur ces éléments, qui demeurent la propriété du CERITD.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du CERITD.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

  1. Limitations de responsabilité

L’association CERITD ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site http:// fondssantediabete.org, et résultant soit de son infection par un programme malfaisant tel qu’un virus, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Le CERITD ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site http:// fondssantediabete.org.

 

  1. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par le CERITD. Le CERITD ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

  1. Établissement de liens vers www.fondssantediabete.org

Le CERITD autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site officiel pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site  ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).

Dans tous les cas d’espèce, Le CERITD se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

 

  1. Langue

Toute traduction de la version française des présentes CGU dans une ou plusieurs langues, ne saurait prévaloir. Seule la version française régit les rapports entre l’Utilisateur et le CERITD. En cas de contradiction entre les traductions, seule la version en langue française prévaut.